Généralités

Editeur
Ce site a été réalisé à l’initiative de la Direction de la société Oenotheca.
9 avenue du Périgord
33370 ARTIGUES-PRES-BORDEAUX

Tél : 01.73.79.02.77 

Gérant : Jacques Pelletier
Responsable de la Publication : Jacques Pelletier

Réalisation

Contact
Pour toute information liée au fonctionnement ou à l’utilisation de ce site, vous pouvez écrire à :  .

Contenu
Ce site fournit des informations à titre indicatif uniquement. Oenotheca ne saurait être tenu pour responsable des éventuelles erreurs et/ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

 

En conséquence : 
Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive.
Oenotheca ne peut encourir aucune responsabilité pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

Données nominatives : vos droits

Conformément aux dispositions réglementaires relative à la protection des données nominatives, notre fichier clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (N° de déclaration 1562497 v 0).

Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont exclusivement destinées à la société Oenotheca.

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles (Art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). 

Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à :
Oenotheca
9 avenue du Périgord
33370 ARTIGUES-PRES-BORDEAUX
France 
ou nous adresser votre demande par 

Témoins de navigation (« cookies »)
Nous vous informons que lors de vos visites sur le site, un témoin de connexion (« cookie ») peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Le témoin de connexion ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage des logiciels de navigation permet d’informer de la présence du cookie et éventuellement de la refuser. 

Utilisation du site : vos obligations

Respect des Droits de Propriété Intellectuelle
Les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de son créateur. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de son créateur, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code français de la Propriété Intellectuelle. 

  Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents accessibles sur le présent site internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété du créateur ou de tiers ayant autorisé limitativement le créateur, ou l’une de ses filiales, à les utiliser. 

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La reproduction partielle ou intégrale de ces différents objets de droits, sans l’accord préalable et écrit du créateur, est strictement interdite.

La marque Oenotheca figurant sur le site est une marque déposée. 

Liens hypertextes
L’usage des liens hypertextes mis en place dans le cadre de ce site en direction d’autres ressources présentes sur internet peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs pour prendre connaissance de l’information recherchée, serveurs sur lesquels Oenotheca n’a aucun contrôle. Le contenu de ces sites ne saurait engager la responsabilité de la société Oenotheca.

Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction du site web www.oenotheca.fr sans autorisation écrite, expresse et préalable de la société Oenotheca.